2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE MAILLANE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maillane.
COMMUNE DE MAILLANE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13910 à Maillane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MAILLANE compte 9 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 23/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAILLANE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/07/2013 - 08/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Maillane. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAILLANE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Belleviste Nord, Maillane (13910) | PC Locaux | E847 | 4 500 m² | 791 m² | 2016/06/17 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Maillane (13910) | PC Locaux | — | — | 274 m² | 2013/07/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 23/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Maillane. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Tarascon, Maillane (13910) | PA | G804, G463 | 8 188 m² | 2024/10/23 |
2 autorisations sur la période 22/09/2020 - 14/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Maillane. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Notre Dame, Maillane (13910) | PD | H1364 | 680 m² | 2023/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Village, Maillane (13910) | PD | H388 | 419 m² | 2020/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
