COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE - Permis d'aménager

Cessée
217301506 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Plagne Tarentaise.

Profil et organisation

COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73210 à La Plagne Tarentaise.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2015 - 10/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/04/2015 - 10/04/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

1 autorisation sur la période 10/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Plagne Tarentaise.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

Sources des informations sur COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE ?
COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE ?
Le profil de COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MACOT LA PLAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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