2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rues-des-Vignes.
COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59258 aux Rues-des-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2014 - 09/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/06/2014 - 09/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Rues-des-Vignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Les Rues-des-Vignes (59258) | PC Locaux | ZH60 | 23 047 m² | 29 m² | 2016/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Les Rues-des-Vignes (59258) | PC Locaux | ZH60 | 23 003 m² | 376 m² | 2014/06/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
