COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Nord (59)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rues-des-Vignes.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 59258 LES RUES-DES-VIGNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2014 - 09/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
2 autorisations sur la période 18/06/2014 - 09/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Les Rues-des-Vignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Les Rues-des-Vignes (59258) | PC Locaux | ZH60 | 23 047 m² | 29 m² | 2016/09/09 |
| Rue Du Stade, Les Rues-des-Vignes (59258) | PC Locaux | ZH60 | 23 003 m² | 376 m² | 2014/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES RUES DES VIGNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.