2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE LES PLANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Plans.
COMMUNE DE LES PLANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34700 aux Plans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES PLANS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/11/2024 - 22/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES PLANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/11/2024 - 22/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Plans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES PLANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Plans (34700) | PC Mixte | B497 | — | 156 m² | 2024/11/22 |
| Pl Champs De L Eglise, Les Plans (34700) | PC Logement | B500 | — | 108 m² | 2024/11/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
