2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE LES PECHS DU VERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pechs du Vers.
COMMUNE DE LES PECHS DU VERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46360 aux Pechs du Vers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES PECHS DU VERS compte 4 autorisations recensées sur la période 21/07/2017 - 27/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES PECHS DU VERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/07/2017 - 27/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Pechs du Vers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES PECHS DU VERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Saint-Martin De Vers, Les Pechs du Vers (46360) | PC Locaux | B424 | 975 m² | 1 m² | 2017/12/05 |
| Le Bourg Saint-Cernin, Les Pechs du Vers (46360) | PC Locaux | A579, A561 | 2 335 m² | 249 m² | 2017/07/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
