2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE LES MONTS D'AUNAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Monts d'Aunay.
COMMUNE DE LES MONTS D'AUNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14260 aux Monts d'Aunay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES MONTS D'AUNAY compte 4 autorisations recensées sur la période 02/09/2022 - 17/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES MONTS D'AUNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/09/2022 - 17/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts d'Aunay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES MONTS D'AUNAY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du 12 Juin 1944 - Auna, Les Monts d'Aunay (14770) | PC Locaux | AE68 | 132 m² | 30 m² | 2022/10/03 |
| 14 Rue Des Ecoles - Aunay / O, Les Monts d'Aunay (14770) | DP Locaux | AD120 | 12 260 m² | 10 m² | 2022/09/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
