2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE LES BRULAIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brulais.
COMMUNE DE LES BRULAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 35330 aux Brulais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES BRULAIS compte 4 autorisations recensées sur la période 24/11/2021 - 06/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BRULAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/11/2021 - 07/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Brulais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BRULAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Bruyeres, Les Brulais (35330) | PC Locaux | AB228, AB311 | 242 m² | 80 m² | 2021/12/07 |
| 2 Rue Des Bruyeres, Les Brulais (35330) | PC Locaux | AB229 | 3 552 m² | 132 m² | 2021/11/24 |
2 autorisations sur la période 06/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Brulais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 123 Rue De Temple De Blosne, Les Brulais (35330) | PA | AB57, AB58 | — | 2023/05/06 |
| Bourg, Les Brulais (35330) | PA | AB79, AB80 | — | 2023/05/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
