COMMUNE DE LES BESSONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES BESSONS
COMMUNE DE LES BESSONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Bessons.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES BESSONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48200 aux Bessons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES BESSONS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LES BESSONS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES BESSONS
COMMUNE DE LES BESSONS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2016 - 21/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BESSONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES BESSONS
1 autorisation sur la période 21/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Bessons. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BESSONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Champ, Les Bessons (48200) | PC Locaux | A659 | 8 230 m² | 58 m² | 2022/04/21 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LES BESSONS
1 autorisation sur la période 06/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Bessons. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Bessons (48200) | PD | D550 | — | 2016/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES BESSONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES BESSONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES BESSONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.