2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES BELLEVILLE compte 13 autorisations recensées sur la période 04/11/2019 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BELLEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 04/11/2019 - 13/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0Z613 | — | 38 m² | 2024/08/23 |
| Chemin Du Pre De Foire, Les Belleville (73440) | DP Locaux | 0K200 | 1 430 m² | 19 m² | 2024/07/04 |
| Les Bruyeres, Les Belleville (73440) | DP Locaux | AL31 | 216 m² | 80 m² | 2024/01/09 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
