2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES BELLEVILLE compte 9 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 02/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BELLEVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 09/02/2017 - 02/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bruyeres, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AL36, AL33 | 2 312 m² | 120 m² | 2018/03/01 |
| Villarabout, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0F1381, 0F1371 | 1 437 m² | 848 m² | 2018/02/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 12/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Belleville. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Cretet - Villarlurin, Les Belleville (73440) | PA | 0B2025, 0B2024 | 2 998 m² | 2020/11/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
