COMMUNE DE LES BELLEVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES BELLEVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
COMMUNE DE LES BELLEVILLE compte 9 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 02/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES BELLEVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
8 autorisations sur la période 09/02/2017 - 02/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone De La Planche, Les Belleville (73440) | PC Mixte | AB267, AB54 | 60 905 m² | 3 491 m² | 2022/12/02 |
| Les Places, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0H1407 | 1 659 m² | 147 m² | 2019/04/04 |
| Val-Thorens - Rue De Caron, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AM83, AM73 | 65 972 m² | 10 236 m² | 2019/02/14 |
| Les Bruyeres, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AL36, AL33 | 2 312 m² | 120 m² | 2018/03/01 |
| Villarabout, Les Belleville (73440) | PC Logement | 0F1381, 0F1371 | 1 437 m² | 848 m² | 2018/02/15 |
| Les Menuires - La Croisett, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AE155 | 80 273 m² | 64 m² | 2017/05/31 |
| Le Biolley, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0H951, 0H824 | 3 488 m² | 80 m² | 2017/05/18 |
| La Grande Foret, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AB299 | 27 192 m² | 2 890 m² | 2017/02/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
1 autorisation sur la période 12/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Belleville. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Cretet - Villarlurin, Les Belleville (73440) | PA | 0B2025, 0B2024 | 2 998 m² | 2020/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES BELLEVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES BELLEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.