COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS - Permis de construire et DP

Active
216300046 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ancizes-Comps.

Profil et organisation

COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63770 aux Ancizes-Comps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS compte 6 autorisations recensées sur la période 04/04/2017 - 10/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

04/04/2017 - 10/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

6 autorisations sur la période 04/04/2017 - 10/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Ancizes-Comps.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Sagne, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AZ376, AZ373 955 m² 53 m² 2022/10/10
Rue Des Ecoles, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AV274, AV275 1 973 m² 535 m² 2022/09/16
5 Avenu Du Plan D'eau, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AV181 425 m² 62 m² 2021/12/24
Lieu- L'etang Departementale D19, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AT675, AV433 20 289 m² 36 m² 2019/06/21
Tournobert, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AT509 5 595 m² 48 m² 2019/01/21
Rue Des Sports Avenue Du Plan D Eau, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AP453 9 m² 2017/04/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

Sources des informations sur COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS ?
COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS ?
Le profil de COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LES ANCIZES COMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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