2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DE LE MESGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesge.
COMMUNE DE LE MESGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 80310 au Mesge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE MESGE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/02/2016 - 11/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MESGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Mesge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE MESGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pont De Gres, Le Mesge (80310) | PC Locaux | 0C228 | 2 260 m² | 25 m² | 2016/02/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
