2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE LE MEREVILLOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mérévillois.
COMMUNE DE LE MEREVILLOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91660 au Mérévillois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE MEREVILLOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 17/12/2020 - 24/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MEREVILLOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/12/2020 - 24/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Mérévillois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE MEREVILLOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Montreau, Le Mérévillois (91660) | PC Logement | ZM247 | 19 090 m² | 86 m² | 2024/07/24 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place De L'hotel De Ville, Le Mérévillois (91660) | DP Locaux | AK204 | 130 m² | 185 m² | 2023/07/04 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'hotel De Ville, Le Mérévillois (91660) | PC Locaux | AK205 | 440 m² | 3 m² | 2022/09/13 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse Pierre Jossand, Le Mérévillois (91660) | PC Locaux | XC173 | 1 879 m² | 60 m² | 2020/12/17 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
