2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE LUART est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Luart.
COMMUNE DE LE LUART est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72390 au Luart.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE LUART compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 21/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE LUART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/11/2014 - 21/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Luart. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE LUART dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Des Bains, Le Luart (72390) | PC Locaux | B411, B47 | 2 762 m² | 655 m² | 2014/11/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Luart. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Roland Du Luart Stade Municipal, Le Luart (72390) | PD | 0B1469 | 20 520 m² | 2019/08/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
