2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE DOULIEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Doulieu.
COMMUNE DE LE DOULIEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59940 au Doulieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE DOULIEU compte 4 autorisations recensées sur la période 30/03/2018 - 21/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE DOULIEU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/03/2018 - 29/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Doulieu. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE DOULIEU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 57 Vc Grand Rue, Le Doulieu (59940) | PC Locaux | ZE281 | 10 378 m² | 76 m² | 2018/11/30 |
| Vc Grand Rue, Le Doulieu (59940) | PC Locaux | ZE281 | 10 378 m² | 44 m² | 2018/03/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 21/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Doulieu. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 239 Vc Grand Rue, Le Doulieu (59940) | PD | A1217 | 2 577 m² | 2022/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
