2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE CROISTY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Croisty.
COMMUNE DE LE CROISTY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56540 au Croisty.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE CROISTY compte 5 autorisations recensées sur la période 23/07/2014 - 21/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE CROISTY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/08/2017 - 21/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Croisty. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE CROISTY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Ecoles, Le Croisty (56540) | PC Locaux | B1787, ZH160 | — | 292 m² | 2017/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 23/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Croisty. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Foret, Le Croisty (56540) | PD | B481 | — | 2014/07/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
