COMMUNE DE LE COURS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE COURS
COMMUNE DE LE COURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cours.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE COURS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56230 au Cours.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE COURS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE COURS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE COURS
COMMUNE DE LE COURS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/11/2021 - 06/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE COURS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE COURS
2 autorisations sur la période 02/11/2021 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Cours. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE COURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Kerolivier, Le Cours (56230) | PC Locaux | ZK172 | 488 m² | 246 m² | 2023/12/06 |
| Impasse Kerolivier, Le Cours (56230) | PC Locaux | ZI95 | 28 100 m² | 114 m² | 2021/11/02 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LE COURS
1 autorisation sur la période 01/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Cours. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Prodo, Le Cours (56230) | PA | ZK114, ZK118 | 5 092 m² | 2021/12/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE COURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE COURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE COURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.