2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE BRIGNON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Brignon.
COMMUNE DE LE BRIGNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43370 au Brignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BRIGNON compte 5 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 08/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BRIGNON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/06/2019 - 08/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Brignon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BRIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Brignon (43370) | PC Locaux | B1650 | 749 m² | 227 m² | 2019/06/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/08/2016 - 28/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Brignon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Brignon (43370) | PA | B1650 | 14 402 m² | 2019/02/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Des Mourgues, Le Brignon (43370) | PA | B1650 | — | 2016/08/24 |
1 autorisation sur la période 20/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Brignon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Brignon (43370) | PD | B644 | — | 2016/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
