COMMUNE DE LE BRIGNON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE LE BRIGNON
COMMUNE DE LE BRIGNON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Brignon.
Profil et organisation
COMMUNE DE LE BRIGNON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43370 au Brignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LE BRIGNON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE LE BRIGNON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LE BRIGNON
COMMUNE DE LE BRIGNON compte 5 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 08/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BRIGNON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LE BRIGNON
2 autorisations sur la période 18/06/2019 - 08/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Brignon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BRIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Imp Du Couvent, Le Brignon (43370) | PC Mixte | B1671, B1672 | 3 012 m² | 487 m² | 2025/09/08 |
| Le Bourg, Le Brignon (43370) | PC Locaux | B1650 | 749 m² | 227 m² | 2019/06/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE LE BRIGNON
2 autorisations sur la période 24/08/2016 - 28/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Brignon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Brignon (43370) | PA | B1650 | 14 402 m² | 2019/02/28 |
| Champ Des Mourgues, Le Brignon (43370) | PA | B1650 | — | 2016/08/24 |
Permis de démolir de COMMUNE DE LE BRIGNON
1 autorisation sur la période 20/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Brignon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Brignon (43370) | PD | B644 | — | 2016/07/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LE BRIGNON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LE BRIGNON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LE BRIGNON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.