2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE LAVERNOSE LACASSE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Lavernose-Lacasse.
COMMUNE DE LAVERNOSE LACASSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31410 à Lavernose-Lacasse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LAVERNOSE LACASSE compte 14 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 15/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LAVERNOSE LACASSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 27/07/2014 - 15/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Lavernose-Lacasse. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LAVERNOSE LACASSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Pujo, Lavernose-Lacasse (31410) | PC Locaux | AE91, AE92 | 14 506 m² | 127 m² | 2022/03/09 |
| Imp Du Chateau, Lavernose-Lacasse (31410) | PC Locaux | AE91, AE92 | 104 053 m² | 522 m² | 2022/03/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 27/09/2013 - 26/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Lavernose-Lacasse. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp De La Pointe, Lavernose-Lacasse (31410) | PA | OC824, OC825 | 10 118 m² | 2019/08/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pujeau Rabe, Lavernose-Lacasse (31410) | PA | E150, E151 | — | 2013/09/27 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
