COMMUNE DE LAPEYROUSE - Permis de construire et DP

Active
216301879 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE LAPEYROUSE

COMMUNE DE LAPEYROUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lapeyrouse.

Profil et organisation

COMMUNE DE LAPEYROUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63700 à Lapeyrouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE LAPEYROUSE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LAPEYROUSE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LAPEYROUSE

COMMUNE DE LAPEYROUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/05/2019 - 16/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LAPEYROUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/05/2019 - 16/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LAPEYROUSE

1 autorisation sur la période 16/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lapeyrouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LAPEYROUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Lapeyrouse (63700) PC Locaux YK109, YK108 1 696 m² 38 m² 2019/05/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LAPEYROUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LAPEYROUSE

Sources des informations sur COMMUNE DE LAPEYROUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LAPEYROUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LAPEYROUSE ?
COMMUNE DE LAPEYROUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LAPEYROUSE ?
Le profil de COMMUNE DE LAPEYROUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LAPEYROUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LAPEYROUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LAPEYROUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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