COMMUNE DE LA SEGALASSIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
COMMUNE DE LA SEGALASSIERE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Cayrols.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA SEGALASSIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15290 à LA SEGALASSIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
COMMUNE DE LA SEGALASSIERE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 24/07/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA SEGALASSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
5 autorisations sur la période 27/06/2013 - 24/07/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Cayrols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA SEGALASSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Picaroux, La Ségalassière (15290) | PC Logement | A1161 | 960 m² | 198 m² | 2019/07/24 |
| Rue Des Ecoles, Le Rouget-Pers (15290) | PC Locaux | AA61 | 10 738 m² | 673 m² | 2017/10/07 |
| Mairie Le Bourg, Parlan (15290) | PC Locaux | C537, C644 | 812 m² | 374 m² | 2016/06/15 |
| Rue Du Martinet, Cayrols (15290) | DP Locaux | B350 | 5 140 m² | 7 m² | 2016/01/17 |
| Le Bourg, Omps (15290) | PC Mixte | A610, A944 | 1 411 m² | 617 m² | 2013/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Cayrols
1 autorisation
La Ségalassière
1 autorisation
Le Rouget-Pers
1 autorisation
Omps
1 autorisation
Parlan
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA SEGALASSIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.