COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Isère (38)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte-d'Aveillans.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 38770 LA MOTTE-D'AVEILLANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/08/2018 - 09/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
3 autorisations sur la période 13/08/2018 - 09/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Motte-d'Aveillans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Bis Route Du Pontet, La Motte-d'Aveillans (38770) | PC Locaux | AC689 | 25 826 m² | 93 m² | 2025/01/09 |
| Route De La Gare, La Motte-d'Aveillans (38770) | PC Locaux | AH387 | 3 294 m² | 172 m² | 2024/10/28 |
| Place Albert Rivet, La Motte-d'Aveillans (38770) | PC Locaux | AC166, AC274 | 4 245 m² | 578 m² | 2018/08/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA MOTTE D AVEILLANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.