COMMUNE DE LA JUMELLIERE - Permis de construire et DP

Cessée
214901696 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE LA JUMELLIERE

COMMUNE DE LA JUMELLIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

COMMUNE DE LA JUMELLIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49120 à CHEMILLE-EN-ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE LA JUMELLIERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA JUMELLIERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA JUMELLIERE

COMMUNE DE LA JUMELLIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 05/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA JUMELLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/02/2013 - 05/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA JUMELLIERE

3 autorisations sur la période 07/02/2013 - 05/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA JUMELLIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Rogerie, Chemillé-en-Anjou (49120) DP Locaux E1411 2 734 m² 11 m² 2014/07/05
Rue Des Venelles, Chemillé-en-Anjou (49120) PC Locaux E1267 11 439 m² 144 m² 2014/02/10
Rue Du Val De Loire, Chemillé-en-Anjou (49120) PC Locaux E987 4 400 m² 361 m² 2013/02/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA JUMELLIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA JUMELLIERE

Sources des informations sur COMMUNE DE LA JUMELLIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE LA JUMELLIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE LA JUMELLIERE ?
COMMUNE DE LA JUMELLIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE LA JUMELLIERE ?
Le profil de COMMUNE DE LA JUMELLIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE LA JUMELLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE LA JUMELLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE LA JUMELLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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