2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement La Haie-Fouassière.
COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44690 à La Haie-Fouassière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE compte 15 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 24/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 23/05/2013 - 24/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à La Haie-Fouassière. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA HAIE-FOUASSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 142 Boule De L'europe, Vertou (44120) | DP Locaux | BH37 | 486 m² | 50 m² | 2015/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 30/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Haie-Fouassière. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Etienne Cassard, La Haie-Fouassière (44690) | PD | AV245 | 1 490 m² | 2021/12/30 |
5 communes - 1 département - 1 région
La Haie-Fouassière
9 autorisations
Château-Thébaud
3 autorisations
Aigrefeuille-sur-Maine
1 autorisation
Remouillé
1 autorisation
Vertou
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
