2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE LA BERTHENOUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Berthenoux.
COMMUNE DE LA BERTHENOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 36400 à La Berthenoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LA BERTHENOUX compte 7 autorisations recensées sur la période 17/09/2015 - 24/10/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BERTHENOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/09/2015 - 24/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Berthenoux. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BERTHENOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Mairie, La Berthenoux (36400) | PC Locaux | AB51, AB54 | 1 813 m² | 33 m² | 2015/09/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 19/07/2018 - 23/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Berthenoux. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, La Berthenoux (36400) | PA | AB226 | — | 2023/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mairie Et Rue De La, La Berthenoux (36400) | PA | O | — | 2018/07/19 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
