COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Balme-les-Grottes.
Profil et organisation
COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38390 à LA BALME-LES-GROTTES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES compte 4 autorisations recensées sur la période 27/05/2014 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
4 autorisations sur la période 27/05/2014 - 03/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Balme-les-Grottes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0003 Place Du 19 Mars 1962, La Balme-les-Grottes (38390) | PC Locaux | AC92 | 1 010 m² | 79 m² | 2025/03/03 |
| Place Colonel Piton, La Balme-les-Grottes (38390) | DP Locaux | AB179 | 460 m² | 234 m² | 2017/05/23 |
| Route De Lagnieu Les Chapelles, La Balme-les-Grottes (38390) | PC Locaux | AB70 | 7 331 m² | 45 m² | 2017/05/19 |
| Croix De Montlieux, La Balme-les-Grottes (38390) | PC Locaux | C344, C343 | 3 375 m² | 118 m² | 2014/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.