COMMUNE DE L ALBENC - Permis de construire et DP

Active
213800048 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE L ALBENC

COMMUNE DE L ALBENC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Albenc.

Profil et organisation

COMMUNE DE L ALBENC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38470 à L'ALBENC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE L ALBENC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE L ALBENC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L ALBENC

COMMUNE DE L ALBENC compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2017 - 11/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L ALBENC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/04/2017 - 11/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE L ALBENC

2 autorisations sur la période 27/04/2017 - 11/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à L'Albenc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L ALBENC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
65 Rue De L'ecole, L'Albenc (38470) PC Locaux D791 128 m² 2021/10/11
Rue De L'ecole -Le Bourg De L, L'Albenc (38470) DP Locaux 0D654, 0D440 6 386 m² 722 m² 2017/04/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L ALBENC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE L ALBENC

Sources des informations sur COMMUNE DE L ALBENC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE L ALBENC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE L ALBENC ?
COMMUNE DE L ALBENC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE L ALBENC ?
Le profil de COMMUNE DE L ALBENC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE L ALBENC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE L ALBENC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE L ALBENC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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