Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Du Grand Jardin, Kœur-la-Petite (55300) | PA | AA113, AA75 | — | 2022/02/15 |
COMMUNE DE KOEUR LA PETITE - Autorisations d'urbanisme
Active
215502642
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
COMMUNE DE KOEUR LA PETITE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kœur-la-Petite.
Profil et organisation
COMMUNE DE KOEUR LA PETITE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 55300 à Kœur-la-Petite.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
COMMUNE DE KOEUR LA PETITE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2022 - 22/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KOEUR LA PETITE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
15/02/2022 - 22/12/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
1 autorisation sur la période 15/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Kœur-la-Petite. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
1 autorisation sur la période 22/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Kœur-la-Petite. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| C.r Dit Lateral Au Canal, Kœur-la-Petite (55300) | PD | ZI15 | — | 2022/12/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
SIREN 225500016
Même département de siège
35 autorisations
21 PC
5 PA
9 PD
COMMUNE DE BAR LE DUC
SIREN 215500299
Même département de siège
17 autorisations
11 PC
2 PA
4 PD
COMMUNE DE COMMERCY
SIREN 215501222
Même département de siège
12 autorisations
4 PC
4 PA
4 PD
COMMUNE DE MONTMEDY
SIREN 215503517
Même département de siège
10 autorisations
2 PC
3 PA
5 PD
COMMUNE DE LIGNY EN BARROIS
SIREN 215502915
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
COMMUNE DE VERDUN
SIREN 215505454
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
1 PA
4 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE KOEUR LA PETITE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE KOEUR LA PETITE ?
COMMUNE DE KOEUR LA PETITE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE KOEUR LA PETITE ?
Le profil de COMMUNE DE KOEUR LA PETITE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE KOEUR LA PETITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE KOEUR LA PETITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE KOEUR LA PETITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable