COMMUNE DE KOETZINGUE - Permis de construire et DP

Active
216801704 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE KOETZINGUE

COMMUNE DE KOETZINGUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kœtzingue.

Profil et organisation

COMMUNE DE KOETZINGUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68510 à Kœtzingue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE KOETZINGUE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE KOETZINGUE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE KOETZINGUE

COMMUNE DE KOETZINGUE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2025 - 16/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE KOETZINGUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2025 - 16/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE KOETZINGUE

1 autorisation sur la période 16/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Kœtzingue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE KOETZINGUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE KOETZINGUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE KOETZINGUE

Sources des informations sur COMMUNE DE KOETZINGUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE KOETZINGUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE KOETZINGUE ?
COMMUNE DE KOETZINGUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE KOETZINGUE ?
Le profil de COMMUNE DE KOETZINGUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE KOETZINGUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE KOETZINGUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE KOETZINGUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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