2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE JOUY LE POTIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jouy-le-Potier.
COMMUNE DE JOUY LE POTIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45370 à Jouy-le-Potier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE JOUY LE POTIER compte 4 autorisations recensées sur la période 06/11/2015 - 14/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JOUY LE POTIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/11/2015 - 14/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Jouy-le-Potier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JOUY LE POTIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Orleans La Poterie, Jouy-le-Potier (45370) | PC Locaux | B783, B781 | 1 477 m² | 658 m² | 2015/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Jouy-le-Potier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Du Tourniquet, Jouy-le-Potier (45370) | PA | AA1, AA2 | 9 003 m² | 2019/09/27 |
1 autorisation sur la période 24/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Jouy-le-Potier. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 All De La Chardooniere, Jouy-le-Potier (45370) | PD | AK14 | — | 2016/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
