COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jours-lès-Baigneux.
Profil et organisation
COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 21450 JOURS-LES-BAIGNEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2015 - 25/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
2 autorisations sur la période 29/01/2015 - 25/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Jours-lès-Baigneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Petite Rue, Jours-lès-Baigneux (21450) | DP Locaux | AB104 | — | 15 m² | 2019/05/25 |
| Chem Rural N 28, Jours-lès-Baigneux (21450) | PC Locaux | AB104 | 2 685 m² | 94 m² | 2015/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE JOURS LES BAIGNEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.