COMMUNE DE JANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE JANS
COMMUNE DE JANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jans.
Profil et organisation
COMMUNE DE JANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44170 à JANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE JANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE JANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE JANS
COMMUNE DE JANS compte 7 autorisations recensées sur la période 09/07/2015 - 25/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE JANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE JANS
6 autorisations sur la période 09/07/2015 - 08/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Jans. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE JANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Brezin, Jans (44170) | PC Locaux | G1323, YC16 | — | 181 m² | 2022/08/08 |
| 10 Route De La Roberdiere, Jans (44170) | PC Locaux | G1323, YC16 | — | 332 m² | 2022/07/20 |
| 8 Pl De L Eglise, Jans (44170) | PC Locaux | G1322 | — | 174 m² | 2022/01/17 |
| Le Bourg, Jans (44170) | PC Locaux | G1322 | 1 555 m² | 60 m² | 2017/03/01 |
| Le Champ Brezin, Jans (44170) | PC Locaux | YC305 | 48 285 m² | 63 m² | 2016/12/02 |
| 12 Rte De Nozay, Jans (44170) | DP Locaux | G397 | 445 m² | 10 m² | 2015/07/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE JANS
1 autorisation sur la période 25/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Jans. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 La Roberdiere, Jans (44170) | PD | YC217 | — | 2025/03/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE JANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE JANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE JANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.