COMMUNE DE HAMBYE - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE HAMBYE
COMMUNE DE HAMBYE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hambye.
Profil et organisation
COMMUNE DE HAMBYE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50450 à HAMBYE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE HAMBYE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE HAMBYE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE HAMBYE
COMMUNE DE HAMBYE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2013 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE HAMBYE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE HAMBYE
3 autorisations sur la période 26/05/2013 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Hambye.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Hyppolyte Gancel, Hambye (50450) | PA | AB249 | 5 394 m² | 2026/05/07 |
| L Hotel Au Haut, Hambye (50450) | PA | AB198 | 15 243 m² | 2019/05/03 |
| Rue Des Sports, Hambye (50450) | PA | 0B809 | 11 347 m² | 2013/05/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE HAMBYE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE HAMBYE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE HAMBYE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.