COMMUNE DE GRAMBOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE GRAMBOIS
COMMUNE DE GRAMBOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grambois.
Profil et organisation
COMMUNE DE GRAMBOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84240 à GRAMBOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE GRAMBOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE GRAMBOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GRAMBOIS
COMMUNE DE GRAMBOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 12/06/2013 - 27/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GRAMBOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE GRAMBOIS
1 autorisation sur la période 27/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Grambois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GRAMBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1353 Rte De Mirabeau, Grambois (84240) | DP Locaux | F530 | — | 450 m² | 2025/06/27 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE GRAMBOIS
1 autorisation sur la période 12/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Grambois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Barraban, Grambois (84240) | PA | G3A, G6 | — | 2013/06/12 |
Permis de démolir de COMMUNE DE GRAMBOIS
1 autorisation sur la période 20/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Grambois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Beaumont, Grambois (84240) | PD | H428 | — | 2017/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GRAMBOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE GRAMBOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE GRAMBOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.