2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE GONCELIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goncelin.
COMMUNE DE GONCELIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38570 à Goncelin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GONCELIN compte 6 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 26/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GONCELIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/10/2013 - 26/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Goncelin. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GONCELIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Gare, Goncelin (38570) | PC Locaux | AD614, AD615 | 1 724 m² | 10 m² | 2015/11/19 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chem De La Corderie, Goncelin (38570) | PC Locaux | AE121, AE120 | 726 m² | 246 m² | 2013/10/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 24/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Goncelin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Tannerie Le Bourg, Goncelin (38570) | PD | AD416 | 742 m² | 2022/08/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
