COMMUNE DE GIGNY - Permis de construire et DP

Active
218901874 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE GIGNY

COMMUNE DE GIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gigny.

Profil et organisation

COMMUNE DE GIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89160 à Gigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GIGNY

COMMUNE DE GIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2024 - 24/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2024 - 24/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GIGNY

1 autorisation sur la période 24/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Gigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE GIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GIGNY ?
COMMUNE DE GIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE GIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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