Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| ""Pre Du Jardin"", Gignac (84400) | PA | AB292 | 609 m² | 2025/05/12 |
COMMUNE DE GIGNAC - Permis d'aménager
Active
218400489
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE GIGNAC
COMMUNE DE GIGNAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gignac.
Profil et organisation
COMMUNE DE GIGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84400 à Gignac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE GIGNAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE GIGNAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GIGNAC
COMMUNE DE GIGNAC compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2025 - 12/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GIGNAC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/05/2025 - 12/05/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE GIGNAC
1 autorisation sur la période 12/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Gignac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GIGNAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE GIGNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE D AVIGNON
SIREN 218400075
Même département de siège
78 autorisations
49 PC
18 PA
11 PD
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE
SIREN 228400016
Même département de siège
36 autorisations
29 PC
6 PA
1 PD
COMMUNE D ORANGE
SIREN 218400877
Même département de siège
24 autorisations
12 PC
1 PA
11 PD
COMMUNE DE PERTUIS
SIREN 218400893
Même département de siège
24 autorisations
12 PC
7 PA
5 PD
COMMUNE DE CARPENTRAS
SIREN 218400315
Même département de siège
23 autorisations
16 PC
3 PA
4 PD
COMMUNE DE BOLLENE
SIREN 218400190
Même département de siège
18 autorisations
9 PC
4 PA
5 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE GIGNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE GIGNAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GIGNAC ?
COMMUNE DE GIGNAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GIGNAC ?
Le profil de COMMUNE DE GIGNAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GIGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GIGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GIGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable