COMMUNE DE GENOS - Permis de construire et DP

Active
216501957 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE GENOS

COMMUNE DE GENOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Génos.

Profil et organisation

COMMUNE DE GENOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 65240 à Génos.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE GENOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GENOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE GENOS

COMMUNE DE GENOS compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2026 - 29/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GENOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/01/2026 - 29/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE GENOS

1 autorisation sur la période 29/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Génos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GENOS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE GENOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE GENOS

Sources des informations sur COMMUNE DE GENOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE GENOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE GENOS ?
COMMUNE DE GENOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE GENOS ?
Le profil de COMMUNE DE GENOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE GENOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE GENOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE GENOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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