2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE GAGNAC SUR CERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gagnac-sur-Cère.
COMMUNE DE GAGNAC SUR CERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46130 à Gagnac-sur-Cère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE GAGNAC SUR CERE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/05/2017 - 03/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE GAGNAC SUR CERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/05/2017 - 03/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gagnac-sur-Cère. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE GAGNAC SUR CERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route Du Bourg, Gagnac-sur-Cère (46130) | DP Locaux | AC115, AC116 | 3 841 m² | 6 m² | 2021/08/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Gagnac-sur-Cère. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Gagnac-sur-Cère (46130) | PD | AC141 | 64 m² | 2022/11/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
