COMMUNE DE FUVEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211300405 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

14

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE FUVEAU

COMMUNE DE FUVEAU est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fuveau.

Profil et organisation

COMMUNE DE FUVEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13710 à Fuveau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE FUVEAU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE FUVEAU

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE FUVEAU

COMMUNE DE FUVEAU compte 15 autorisations recensées sur la période 16/03/2016 - 17/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FUVEAU, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

16/03/2016 - 17/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE FUVEAU

14 autorisations sur la période 16/03/2016 - 17/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fuveau. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FUVEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

14 autorisations

1 à 14 sur 14 autorisations

Permis de démolir de COMMUNE DE FUVEAU

1 autorisation sur la période 10/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Fuveau. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de démolir en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Qua Vx Quartiers Fuveau No, Fuveau (13710) PD BR124, BR128 2 433 m² 2017/05/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE FUVEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE FUVEAU

Sources des informations sur COMMUNE DE FUVEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE FUVEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE FUVEAU ?
COMMUNE DE FUVEAU est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE FUVEAU ?
Le profil de COMMUNE DE FUVEAU recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE FUVEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE FUVEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE FUVEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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