2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
1
COMMUNE DE FROUZINS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frouzins.
COMMUNE DE FROUZINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31270 à Frouzins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FROUZINS compte 10 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 24/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FROUZINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 18/01/2013 - 31/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Frouzins. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FROUZINS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Av Jean-Pierre Sabatier, Frouzins (31270) | PC Locaux | AV585, AV11 | 26 502 m² | 836 m² | 2015/08/06 |
| 101 Chem De Sauveur Sauveur, Frouzins (31270) | PC Locaux | AL8, AL9 | 18 265 m² | 136 m² | 2015/02/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 24/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Frouzins. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Guillaume Berdeil, Frouzins (31270) | PD | AB72 | 220 m² | 2023/10/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
