2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE FROESCHWILLER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frœschwiller.
COMMUNE DE FROESCHWILLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67360 à Frœschwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FROESCHWILLER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2013 - 22/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FROESCHWILLER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/04/2015 - 22/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Frœschwiller. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FROESCHWILLER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Woerth Elsasshausen, Frœschwiller (67360) | PC Locaux | 2082 | 334 m² | 110 m² | 2015/04/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Frœschwiller. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Frœschwiller (67360) | PA | — | — | 2013/01/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
