2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE FRENEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Freney.
COMMUNE DE FRENEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73500 à Freney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRENEY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 17/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRENEY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/07/2016 - 17/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Freney.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Mouilles, Freney (73500) | PA | A545 | — | 2016/11/17 |
| Les Mouilles, Freney (73500) | PA | A1002, A1007 | — | 2016/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
