2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE FRASNOY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frasnoy.
COMMUNE DE FRASNOY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59530 à Frasnoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE FRASNOY compte 3 autorisations recensées sur la période 02/01/2013 - 22/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE FRASNOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/01/2013 - 22/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Frasnoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE FRASNOY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Grande Rue, Frasnoy (59530) | PC Locaux | U1147, U801 | 3 575 m² | 32 m² | 2020/06/22 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl Mile Bigorne, Frasnoy (59530) | PC Locaux | U801 | 3 195 m² | 161 m² | 2013/08/27 |
| Pl Mile Bigorne, Frasnoy (59530) | PC Locaux | U801 | 3 195 m² | 165 m² | 2013/01/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
