COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espaly-Saint-Marcel.
Profil et organisation
COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43000 à ESPALY-SAINT-MARCEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 07/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 07/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Espaly-Saint-Marcel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Che De Paradis, Espaly-Saint-Marcel (43000) | PC Locaux | AK233 | 1 988 m² | 551 m² | 2025/02/07 |
| Av Jean Moulin Stade Du Viouzou, Espaly-Saint-Marcel (43000) | PC Locaux | AN24 | 36 000 m² | 84 m² | 2013/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.