2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE DEYVILLERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deyvillers.
COMMUNE DE DEYVILLERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88000 à Deyvillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DEYVILLERS compte 4 autorisations recensées sur la période 22/05/2015 - 16/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DEYVILLERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/05/2015 - 16/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Deyvillers. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DEYVILLERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lorraine, Deyvillers (88000) | PC Locaux | AM164 | 15 541 m² | 443 m² | 2015/11/27 |
| Chem De La Montee, Deyvillers (88000) | PC Locaux | AB91, AB90 | 7 566 m² | 111 m² | 2015/05/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Deyvillers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Saint Oger, Deyvillers (88000) | PA | AB66 | 1 407 m² | 2019/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
