2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
COMMUNE DE DANNEMOIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Milly-la-Forêt.
COMMUNE DE DANNEMOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91490 à Dannemois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE DANNEMOIS compte 7 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 06/01/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE DANNEMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 07/07/2017 - 06/01/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Milly-la-Forêt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE DANNEMOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Messe, Dannemois (91490) | DP Locaux | F268 | 2 200 m² | 13 m² | 2017/09/28 |
| 1 Rue De La Messe, Dannemois (91490) | DP Locaux | F268 | 2 200 m² | 25 m² | 2017/07/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Milly-la-Forêt
3 autorisations
Dannemois
2 autorisations
Guignes
1 autorisation
Oncy-sur-École
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
