2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE CREULLY SUR SEULLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creully sur Seulles.
COMMUNE DE CREULLY SUR SEULLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14480 à Creully sur Seulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CREULLY SUR SEULLES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2019 - 06/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CREULLY SUR SEULLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Creully sur Seulles. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CREULLY SUR SEULLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Clos Creully, Creully sur Seulles (14480) | PC Locaux | ZH97, ZH98 | 22 858 m² | 1 478 m² | 2019/01/18 |
2 autorisations sur la période 07/10/2021 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Creully sur Seulles. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg (Creully), Creully sur Seulles (14480) | PA | D254, D6 | 19 823 m² | 2021/10/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
